Nous transmettons le texte sur la règle R6 de l’APSAD, qui correspond au socle de formation demandé par le code des assurances.
Règle R6 APSAD
6.1 : Formation incendie du personnel :
Les équipiers de première intervention et les équipiers de seconde intervention doivent recevoir une formation particulière, à la fois théorique et pratique, sur la prévention et la lutte contre l’incendie.
Le programme de formation doit comporter les parties suivantes :
Pour la partie théorique :
- La connaissance approfondie de l’établissement et de ses risques
- La connaissance parfaite des consignes d’incendie (alarme, intervention, évacuation),
- La connaissance et la mise en œuvre de tous les moyens de lutte contre l’incendie dont dispose l’établissement,
- La connaissance des mesures concernant la sécurité des travaux par point chaud (permis feu)
Pour la partie pratique :
- Des exercices d’extinction sur feux réels avec les différents types d’extincteurs,
- Des exercices pratiques d’intervention et d’évacuation à l’intérieur de l’entreprise,
- La mise en œuvre des équipements spéciaux de lutte existant dans l’entreprise qu’ils peuvent être amenés à utiliser.
Les séances d’entrainement pratique ont lieu tous les six mois pour les ESI et tous les ans pour les EPI.
Le compte-rendu de ces exercices doit être consigne sur le registre de sécurité incendie prévu par le code du travail. Il devra être présenté lors des visites effectuées par les différents organismes contrôlant la sécurité.
Il est souhaitable que l’ensemble du personnel de l’entreprise soit formé par roulement au maniement des moyens de secours. Ainsi au cours de chaque exercice semestriel, on prendra des équipiers répartis géographiquement sur le site, en complément des équipes EPI et ESI désignés.
Information du personnel :
L’ensemble du personnel, même temporaire, doit recevoir une information formalisée et contresignée avant toute prise de poste (livret d’accueil par exemple). Elle portera sur :
- Les risques de l’entreprise,
- La connaissance des consignes (alarme, première intervention, évacuation)
- Le matériel d’alarme et de première intervention dans son secteur de travail.
Consignes d’incendie
Des consignes doivent indiquer la conduite à tenir en cas d’incendie. Elles doivent être :
- Adaptées aux conditions particulières de chaque établissement,
- Tenues à jour,
- Diffusées et affichées visiblement et en nombre suffisant pour informer la totalité du personnel (veiller tout particulièrement à la clarté du texte et aux aspects linguistiques)
- Signées par le chef d’établissement et diffusées à l’inspection du travail.
On distingue :
- Des consignes générales qui s’adressent à l’ensemble du personnel,
- Des consignes spéciales qui s’adressent aux standardistes, gardiens, électriciens, équipiers d’intervention,
- Des consignes particulières qui visent à assurer la protection de certains locaux et/ou installations dangereuses,
- Des consignes particulières qui visent à se prémunir vis-à-vis des risques d’atteintes à l’environnement.
Moyens humain de lutte contre l’incendie
Le service de sécurité incendie est composé de personnes en bonne condition physique, psychologique et morale. Il comprend :
- Un responsable de sécurité incendie, nommé par le Chef d’établissement pour ses connaissances et sa compétence dans le domaine de l’incendie. Sous l’autorité du chef d’établissement, il définit les procédures d’intervention et prend les décisions nécessaires à l’accomplissement des missions de son service.
- Une ou plusieurs équipes d’intervention, chacune étant dirigées et animée par un chef d’équipe.
Service de sécurité incendie
Les équipes d’intervention sont organisées de la façon suivante :
Les équipiers de première intervention (EPI)
Les équipiers de première intervention sont choisis en tenant compte des séquences de travail et de la configuration des locaux. Ils sont regroupés par secteur et par séquence de travail, en équipe constituées et désignées sur les panneaux de consigne et le registre de sécurité.
L’effectif doit être d’au moins 1 employé sur 10, par secteur. Leur répartition géographique doit être telle qu’il soit possible de réunir en tous points d’un secteur un effectif minimal de 2 personnes en moins d’une minute.
En accord avec l’assureur et en fonction du risque, l’effectif peut être augmenté, en particulier pour les petites entreprises.
Dans le domaine de la première intervention, il est recommandé de former le maximum de membres du personnel.
Les équipiers de seconde intervention ESI
L’équipe de seconde intervention peut être constituée d’agents de sécurité incendie.
Les équipiers de seconde intervention sont choisis en tenant compte de la nature des risques, des séquences de travail et de la configuration des locaux. Ils sont regroupés en équipes constituées et désignées sur les panneaux de consigne et le registre de sécurité.
L’effectif de base est de 3 hommes par séquence de travail afin de pouvoir mettre en œuvre les moyens de secours minimum.
Cet effectif de base doit être doublé si le délai d’intervention des secours est supérieur à 10 minutes.
Il doit également être augmenté en cas de nécessité et notamment dans les cas suivants :
- Mise en œuvre des équipements supplémentaires (lances de diamètre 70, groupe motopompe, appareils respiratoires isolants, antipollution, désenfumage, extincteurs sur roues, etc.)
- S’il existe d’autres moyens de lutte contre l’incendie tels que :
- Des colonnes sèches ou en charge
- Des poteaux d’incendie.
Le délai de mise en œuvre des lances sera au maximum de 10 minutes, à compter de l’information de l’alarme restreinte.
