Atmosphères explosives ATEX définition et réglementation

Concerne les industries chimiques, agro alimentaires et les entreprises du bois qui sont particulièrement touchées.

La farine, le sucre, le bois, le métal et bien ce sont évidemment des substances qui ne présentent pas de risque d'explosion et pourtant si on les diffusent dans une atmosphère sous former de gaz pour les unes ou sous forme de poussières pour les autres et qu'on remplit certaines autres conditions alors ces atmosphères deviennent explosives et chaque jour en France nous avons une explosion lié à l'atmosphère explosive qui se produit.

Comme par exemple la catastrophe de Blaye en 1997 on avait eu 11 morts à déplorer, et trop souvent les personnes des entreprises concernées ne comprennent pas ce qui s'est passé, elles sont incrédules, c'est la surprise par ce que l'explosion d'ATEX, l'explosion d'atmosphère explosive survient toujours à l'improviste. Alors pour l'éviter  il faut s'informer, et il faut se former.

Paul de Brem - INRS France

Qu'es que l'environnement ATEX ?

La directive européenne ATEX vise à maîtriser les risques d’explosion dans certaines atmosphères, ces atmosphères sont composés d’un mélange d’airs et d’un élément inflammable sous forme de gaz comme le butane, le métal, ou de vapeur comme l’acétone et de poussières inflammables comme les poussières de sucre ou de céréales. Une atmosphère explosive (ATEX) correspond donc à un environnement où sont stockées diverses substances dangereuses ou pouvant retourner à l’état de combustion après mélange avec l’air.

On retrouve donc ses atmosphères principalement dans les entreprises chimiques, les laboratoires pharmaceutiques mais aussi les industries agroalimentaires, une explosion est une réaction chimique qui nécessite la présence d’oxygène pour ce produire. Néanmoins pour générer un danger créant une atmosphère explosive plusieurs autres facteurs sont à prendre en compte. 

Pour qu’il y est une explosion, trois éléments doivent être réunis :

  • Une substance inflammable (gaz, vapeurs, poussières etc…),
  • L’oxygène de l’air,
  • Et une source d’inflammation.

Schéma 1 : L’explosion d’ATEX

Schéma 2 : Comprendre le feu

À qui s’adresse une zone ATEX ?

Une zone ATEX d’adresse à toutes les PME ou grandes entreprises de n’importe quel secteur à l’unique condition que celles-ci possèdent ou stockent au sein de leurs locaux des matériaux gazeux ou poussiéreux susceptibles de créer une explosion.

Parmi ces entreprises, on compte les industries chimiques, pétrochimiques, agroalimentaires, celles qui possèdent des silos à grain ou à farine, les raffineries, les distilleries et les mines.

Le code du travail exige que les travailleurs soient formés et sachent réagir en cas d’explosion. Évoluer en zone ATEX demande également d’être équipé (notamment sur l’utilisation des détecteurs de gaz, masques auto-sauveteurs). Il peut s’agir d’équipements de protection collective et d’équipements de protection individuel. 

Règlementation relative aux ATEX

Directive 2014/34/UE du 26 février 2014 (directive dite « Appareils ATEX »)                                    Appareils et systèmes de protection (électriques et non électriques) destinés à être utilisés en atmosphère explosive.

                                                  Transposée en droit français dans le Code de l’environnement aux                                                            articles R.557-1-1 à R557-7-1 à R557-9

Directive 1999/92/CE du 16 décembre 1999 (directive dite « Appareils sociale »)                                    Prescriptions minimales pour la protection et la sécurité et de santé des travailleurs

                                                  Transposée en droit français dans le Code du travail                                                                                      Lieux de travail existants, articles R.4227-54                                                                                                  Nouveaux lieux de travail et rénovation, article R.4216-31                                                                            Arrêtés des 8 juillet 2023 et 28 juillet 2003

Les lignes directrices :

L’employeur prend les mesures techniques et organisationnelles pour :

  • Empêcher la formation d’atmosphères explosives
  • Eviter l’inflammation d’atmosphères explosives
  • Atténuer les effets d’une explosion dans l’intérêt de la santé et de la sécurité des travailleurs

 

  • Application des principes généraux de prévention
  • Evaluation du risque
  • Classement des lieux de travail (zonage)
  • Document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE) annexé au document unique

Comment définir une zone ATEX ?

Les zones ATEX sont normalisées en fonction de leur niveau de dangerosité. L’ employeur qui doit diviser le lieu de travail selon les zones ATEX fait appel à un intervenant compétent qui réalisera un « zonage » en regardant s’il y a présence d’atmosphère explosive, ou non. 

Les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz et vapeurs ; 20, 21 ou 22 pour les poussières. Les zones ATEX sont divisées en groupes en fonction du type de zone ATEX et de la probabilité de présence d’une atmosphère ATEX.

Les zones ATEX sont classées dans des groupes définis selon le type de zone ATEX, et la probabilité de présence d’atmosphère ATEX. Réaliser un zonage ATEX a pour but de définir les risques puis les solutions adaptées,notamment le matériel (électrique ou non électrique) à utiliser sur chaque type de zone. Il est important de noter qu’un appareil certifié pour zone 0 peut être utilisé pour les zones 1 et 2, un appareil certifié pour zone 20 peut être utilisé pour les zones 21 et 22. A l’inverse, un appareil certifié pour zone 2 ne pourra pas être utilisé en zones 1 et 0, ainsi qu’un appareil certifié pour zone 21 ne pourra pas être utilisé en zone 20.

Qui peut entrer dans une zone ATEX ?

Pour intervenir dans des zones ATEX, il est obligatoire pour les employés de posséder une habilitation ATEX correspondant au niveau de dangerosité de la zone dans laquelle ils vont opérer ainsi qu’au type de matériel utilisé (électrique ou mécanique).

  • Habilitation ATEX niveau 0 : Sont concernés par cette habilitation le personnel amené à travailler en zone à risque d’explosion et ce, en respectant les règles de sécurité.
  • Habilitation ATEX niveau 1 : Cette habilitation permet à la personne habilitée d’intervenir en zone ATEX de niveau 1 et d’opérer sur des équipements correspondant à la dangerosité du site. Celle-ci est définie selon deux options, électrique ou mécanique.
  • Habilitation ATEX NIVEAU (atmosphères explosives (option électrique) : Cette habilitation permet au personnel technicien de maintenance ou exécutant d’intervention, de gérer diverses opérations d’installation, de maintenance de réparation sur des équipements de type électriques certifiés ATEX de niveau 1 et inférieur.
  • Habilitation ATEX niveau 1 (atmosphères explosives (option mécanique) : Cette habilitation concerne le personnel technicien de maintenance ou exécutant d’intervention, amené à travailler et à gérer l’installation, la maintenance et la réparation d’équipements mécaniques en zone ATEX de niveau 1 et inférieur.
  • Habilitation ATEX NIVEAU 1E ET 1M (atmosphères explosives (option électrique et mécanique) : Cette habilitation ATEX permet au personnel de l’entreprise ou aux sous-traitants d’exécuter des opérations d’installation, de maintenance et de réparation sur des équipements électriques ou mécaniques certifiés ATEX en niveau 1 et inférieur.
  • Habilitation ATEX niveau 2 : Cette habilitation permet au personnel d’encadrement de gérer les agents d’exécution amenés à opérer sur des équipements de niveau 1 ainsi que d’assurer le respect des consignes de sécurité et d’intervention.
  • Habilitation ATEX niveau 2 (options mécanique et électrique) : Sont concernés par cette habilitation ATEX le personnel, tel que le chef de chantier, l’ingénieur, le technicien et le personnel encadrant des opérateurs réalisant des opérations (installation, maintenance et réparation) sur du matériel électrique ou mécanique en zone ATEX de niveau 1 et 2.
  • Habilitation ATEX NIVEAU 2 (option électrique) : Cette habilitation ATEX permet au personnel qualifié (responsable de chantier, technicien, ingénieur d’études ou de projets etc…) d’encadrer des agents opérationnels intervenant en zone ATEX lors d’opérations sur des équipements électriques (installation, maintenance et réparation) de niveau 2.
  • Habilitation ATEX NIVEAU 2M (option mécanique) : Cette habilitation ATEX permet au personnel qualifié (responsable de chantier, technicien, ingénieur d’études ou de projets etc…) d’encadrer des agents opérationnels intervenant en ZONE ATEX lors d’opération (installation, maintenance et réparation) sur des équipements non électriques de niveau 1 et 2.