Désignation du propriétaire du site

Ce site web appartient à la société Alertis, N° SIRET 50988203100024, TVA intracommunautaire FR46509882031, code NAF 8559A, basée 5 rue Benoît Berlioz 69 680 CHASSIEU. Déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 82 69 10978 69 auprčs du préfet de région de Rhône Alpes.

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc.) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, Alertis ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder.

La responsabilité de Alertis n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site. Lesquelles ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, précises ou à jour.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable de Alertis . Néanmoins, nous demandons de ne pas réaliser de « liens profonds » ni de pointer les liens à l’intérieur d’un jeu de frames.
N’hésitez à nous demander tout renseignement nécessaire afin de réaliser un lien vers notre site.

Alertis ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. De même, Alertis ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant un lien hypertexte sur ce site web. Ceux-ci ne sont donnés qu’à titre indicatifs.

Modification

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. Alertis vous invite à consulter régulièrement ces mentions.

Droits de propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf indications particulières, les dénominations ou appellations, les logos, et marques présentées sont déposées et appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Alertis, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de Alertis, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « oeuvre de l’esprit » au sens du dit code.

Informatique et libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les coordonnées figurent en ligne sur ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne. Contactez-nous pour faire valoir ce droit.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.